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Marques déposées par PASCAL Dominique
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DOSSIER AUTO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOSSIER AUTO
PASCAL Dominique

Numéro de dépôt :
1725079
Date de dépôt :
29/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/01/1995

Présentation de la marque DOSSIER AUTO

Déposée le 29 janvier 1985 par PASCAL Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOSSIER AUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PASCAL Dominique, domicilié(e) 20 Place de l'Eglise, 78790 SEPTEUIL - France.

La marque DOSSIER AUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1725079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOSSIER AUTO est expirée depuis le 29 janvier 1995.

PASCAL Dominique a également déposé les autres marques suivantes : POLLUTION ZERO , MOTO CYCLETTISTE REVUE DES FANATIQUES DE MOTOCYCLETTES ANCIENNES , AUTOPRESSE , CHASSE CLASSIQUE , PECHE CLASSIQUE


PASCAL Dominique - 20 Place de l'Eglise, 78790 SEPTEUIL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-32

Papier et articles en papier, à l'exception des imprimés, journaux et périodiques et des livres, carton, Education

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.